Hadopi, tout le monde en parle, tous les internautes sont contre, mais qu’est-ce que cela change?

Le texte, dont la relecture est prévue le 28 avril (repoussant la date d’examen d’un texte sur l’inceste, c’est vrai, le P2P est bien plus grave), suscite enfin quelques réactions  des internautes français. On saluera notamment le collectif « Manifestation contre Hadopi » qui utilise tous les outils mis à disposition sur la toile (site, skyblog, bandeaux à afficher, emails, etc). Le buzz est en marche. Clin d’œil : en arrivant sur le site, vous verrez un compte à rebours jusqu’à la mort de l’internet français si la loi Hadopi n’est pas stoppée.

Le collectif appelle à une manifestation nationale le 25 avril.

Pourquoi dire non à Hadopi?

Le collectif a brillamment résumé 10 raisons de réagir contre cette proposition de loi.

1. Elle ne vise pas les pirates

La loi ne sanctionne pas le fait de télécharger ou de mettre à disposition sans autorisation des œuvres protégées par le droit d’auteur. Elle crée  un nouveau délit, le fait (pour la personne possédant un accès à I représenter ou mettre à disposition au public des œuvres ou des objets protégés par un droit d’auteur. Or, pour vérifier que l’abonné n’a pas « veillé » à ce que son accès ne soit pas utilisé pour pirater, la Haute Autorité ne pourra s’en remettre qu’à une seule présomption : celle  que l’accès a été en fait utilisé pour pirater. Peu importe que ce soit par l’abonné lui-même ou par ses enfants, son ex-compagne ou un voisin de passage. La loi crée donc une responsabilité du fait d’autrui qui serait une première dans le système juridique français. L’article 1384 du code civil prévoit bien la responsabilité du « fait d’autrui », mais uniquement dans des cas où le tiers coupable est jugé incapable (les mineurs par exemple), ou est placé dans une situation de subordination par rapport à son responsable.

2. Elle crée une présomption irréfragable de culpabilité

La loi impose aux abonnés à Internet de protéger leur accès à Internet, par exemple en utilisant les moyens de filtrage proposés par leurs FAI, et dont la liste sera communiquée par la Haute Autorité. Mais comment un abonné qui a mis ces moyens de filtrage en place pourra-t-il prouver sa bonne foi s’il est accusé du contraire ? Comment prouver qu’à une heure donnée, un jour donné, le mécanisme de filtrage était bien activé sur l’ordinateur de l’accusé ? Ça n’est plus la présomption d’innocence qui préside, mais une présomption de culpabilité qui ne pourra en aucun cas être renversée. Cette loi va à l’encontre des « droites de la défense », et tente d’ignorer que, dans la réalité, ces droits ne pourront jamais être appliqués.

3. Elle est déjà obsolète

Puisqu’il n’est techniquement possible que de trouver l’adresse IP de ceux qui partagent les œuvres et non de ceux qui les téléchargent depuis des serveurs distants, le projet de loi Hadopi ne vise de fait que le P2P dans son dispositif. Or aujourd’hui le piratage se produit au moins autant sur les serveurs de newsgroups et les sites de téléchargements et  stockage comme RapidShare, dont les utilisateurs sont mis à l’abri de toute procédure. De plus, les nouvelles générations de réseaux P2P sont conçues de façon à masquer l’adresse IP des utilisateurs qui partagent des fichiers, ou à ne pas pouvoir associer de façon certaine une adresse IP à un contenu partagé.

4. Elle interdit même le P2P légal.

Il n’existe et ne peut exister aucune base de données des œuvres protégées par les droits d’auteurs. Donc le père de famille qui veut sécuriser son accès à Internet conformément aux obligations disposées par la loi Hadopi devra bloquer l’ensemble du P2P sur sa ligne, car aucun filtre ne pourra bloquer uniquement les téléchargements et uploads d’œuvres protégées. De fait, c’est donc l’ensemble du P2P légal qui est mis au banc par le projet de loi. Il est, de plus, fort probable que les fournisseurs d’accès devront communiquer une liste d’outils qui permettront de bloquer automatiquement tous les logiciels d’échange comme eMule, BitTorrent et autres.

5. Elle nécessite un fichage contraire à la jurisprudence de la CNIL

Pour mettre en œuvre la riposte graduée, la Haute Autorité devra connaître l’historique des éventuels messages d’avertissement envoyés auparavant aux abonnés. Elle doit donc conserver les informations autour de l’infraction pendant une longue période. Si l’ internaute  est suspendu d’abonnement à Internet, son nom doit être inscrit pendant un an dans un registre communiqué aux fournisseurs d’accès à Internet, qui ont l’obligation de le consulter avant toute ouverture d’un compte. Si le nom du futur client y figure, l’abonné ne peut pas s’inscrire. Or par le passé, la CNIL n’a autorisé ce type de fichage qu’à la condition expresse que le nom de la personne soit retiré dès lors que le dommage qu’il a causé est réparé. Ici, le fichage reste actif pendant un an, sans que l’abonné n’ait la possibilité de mettre « fin au dommage qu’il a causé par sa négligence ».
On notera aussi que la conservation des données mise en place par cette loi est équivalente à celle imposée aux FAI pour les besoins de la lutte contre le terrorisme…

6. Elle crée une justice à deux vitesses

La Haute Autorité chargée de mettre en œuvre la riposte graduée, avertira et sanctionnera les internautes qui ont partagé illégalement des œuvres protégées par le droit d’auteur. Mais quelles œuvres ? Elle n’agira que sur la base de relevés effectués par les ayant droits eux-mêmes, c’est-à-dire par ceux qui ont la puissance financière pour effectuer un contrôle et un relevé des adresses IP sur Internet pour protéger leurs œuvres. En clair, les majors du disque et du cinéma. Les petits labels ou les artistes indépendants seront de fait exclu du mécanisme de défense de leurs droits prévu par la loi Hadopi, quand bien même leurs œuvres seraient piratées massivement.

7. Elle encourage la politique de l’autruche

Il suffit de regarder le contenu des accords de l’ Élysée pour voir que les industries culturelles estiment qu’elles n’ont pas à améliorer l’attractivité de leurs offres légales tant que la riposte graduée prévue par la loi Hadopi n’est pas appliquée. Au moins si la loi Hadopi était rejetée, les industries culturelles se décideraient peut-être enfin à se donner un grand coup de pied dans le derrière pour proposer aux consommateurs ce qu’ils attendent. C’est la base de tout commerce.

8. Elle a été jugée contraire aux droits de l’Homme par le Parlement Européen

Comment, alors qu’elle sera présidente de l’Union Européenne, la France peut-elle ignorer une sanction aussi lourde du Parlement européen ? Le 10 avril 2008, les eurodéputés ont voté une résolution qui « invite la Commission et les États membres à éviter de prendre des mesures qui entrent en contradiction avec les libertés civiques et les droits de l’homme et avec les principes de proportionnalité, d’efficacité et de dissuasion, telles que l’interruption de l’accès à l’Internet. »

9. Elle ne sera pas plus efficace que la loi DADVSI votée il y a trois ans

Nulle part au monde les tentatives de dissuasion et de répression n’ont fait baisser le nombre de contenus piratés et surtout n’ont fait grimpé le nombre de CD et DVD vendus. Dix ans après l’arrivée de Napster, il est peut-être temps de changer enfin de stratégie.

10. Elle coûtera extrêmement cher à mettre en oeuvre pour l’Etat

Lors des Assises du numérique, le probable futur président de l’Hadopi s’est dit prêt à mettre en place « un processus de traitement automatisé permettant l’envoi de 10 000 messages d’avertissements par jour« . 10.000 messages par jours, ce sont 3,65 millions de messages par an. Pour les envoyer, il faut connaître l’adresse IP de l’abonné, et demander l’adresse e-mail correspondante au FAI. L’arrêté du 22 août 2006 pris en application de l’article R. 213-1 du code de procédure pénale prévoit que l’identification d’un abonné ADSL et de son fournisseur d’accès internet donne lieu à une indemnité forfaitaire de 8,50 euro par IP. Soit un coût global de 31 millions d’euros par an, auquel doivent s’ajouter les frais postaux d’envois de lettres en recommandé exigées au minimum lors du deuxième avertissement, les frais de relevés des infractions, les frais de conservation des données, et les frais de fonctionnement administratifs de la Haute Autorité.
Pour que l’Hadopi ne creuse pas le déficit budgétaire de l’Etat, elle devra donc générer en retour au moins 31 millions d’euros de recettes fiscales chaque année par l’augmentation supposée des ventes sur les plateformes légales. Rapide calcul. Un MP3 vendu 0,99 euros sur Internet rapporte à l’Etat 16 centimes d’euros de TVA. Pour aller à l’équilibre, il faudrait que les Français achètent environ 194 millions de titres par an – en plus de ceux qu’ils achètent déjà – ce qui suppose au passage qu’ils n’achètent pas sur iTunes, où la TVA bénéficie au Luxembourg. A titre de comparaison, les ventes de musique sur Internet en France au premier trimestre 2008 ont rapporté à l’industrie moins de 7 millions d’euros HT. On veut bien croire en faisant un effort, à une augmentation des ventes consécutive à l’adoption de la loi Hadopi, mais à ce point ?

Journée internationale des femmes

Dimanche 8 mars 2009 se déroulera la Journée Internationale de la Femme. Si cette journée relève et symbolise des combats ancrés dans l’histoire, que représente t-elle réellement  aujourd’hui ? Date naturellement intégrée dans le rythme de l’année pour certains, la Journée de la Femme reste pour d’autres un symbole flou.

La majorité d’entre nous s’accorde sur les combats défendus et rappelés lors de la journée du 8 mars. Mais être d’accord avec les idées ne signifie pas forcément trouver une utilité à y consacrer une journée entière. Si cette journée a pu mobiliser de nombreuses personnes, un essoufflement semble la traverser. Pour certains le combat ne doit pas se limiter à une seule journée par an ! D’autres n’en perçoivent plus la nécessité au vu des réelles évolutions en ce qui concerne la place de la femme dans la société. Mais pourtant un certain nombre d’entre nous s’accroche encore à la cause féminine  et profitent de cette journée pour revenir sur les avancées non négligeables et faire entendre les inégalités qui persistent.

Évolutions de la place des femmes ne signifient pas disparition des inégalités

C’est en 1910 que la première proposition de création d’une « Journée Internationale de la Femme » a été exprimée. Accès au baccalauréat en 1919, droit de vote en 1945, accès à la contraception en 1967, légalisation de l’avortement en 1975, droit au divorce par consentement mutuel en 1975 représentent plus de 70 ans de combats pour que le gouvernement français officialise la célébration des femmes en 1982.

Plusieurs dates pour plusieurs évolutions marquant et améliorant la condition féminine en France. Si la Journée Internationale de la  Femme est toujours d’actualité ce n’est pas pour autant qu’elle fait beaucoup parler d’elle. L’année dernière cela s’est fait ressentir dans le traitement médiatique de l’événement. Si traiter le sujet semble s’imposer dans la presse, peu de journaux se sont réellement attachés à couvrir l’événement. Les dossiers et débats que peut susciter cette journée historique ont obtenu une place peu conséquente dans la majorité des journaux. La publicité a été aussi un moyen d’évoquer de manière détournée la Journée Internationale de la Femme.

Pour 2009 le traitement médiatique a déjà commencé mais c’est demain que l’histoire de la Journée de la Femme va se compléter. Les thèmes choisis laissent largement entendre les problèmes actuels liés à la situation des femmes.

Si le thème de l’organisation des Nations Unies est « unir les hommes et les femmes pour mettre fin à la violence contre les femmes et les filles » la France a choisi, elle, « égalité, parité, réalité ? ».  Ce thème soulève assez largement les inégalités qui perdurent dans notre société : au travail, dans la famille, en politique.

Inégalité homme / femme : un problème persistant en 2009

L’ Insee a publié une étude le 6 mars dernier  pour rappeler qu’en 2009 les inégalités hommes / femmes existent encore même si elles tendent à se réduire sensiblement. Si les femmes sont davantage diplômées que les hommes elles sont toutefois moins représentées sur le marché du travail. La situation de l’emploi diffère essentiellement au niveau des fonctions auxquelles elles accèdent. En effet pour 100 femmes actives 49 sont employées, 8 sont ouvrières et 13 sont cadres contre respectivement 13, 35 et 18 chez les hommes. De plus les femmes sont plus souvent confrontées aux conditions de travail « précaires » telles que le temps partiel. Plus de 29 % des femmes travaillent à temps partiel contre seulement 3,7 % chez les hommes. Toutes ces différences se font directement ressentir sur les salaires : la rémunération brute totale moyenne des femmes est inférieure de 27 % à celle des hommes.

En politique la situation est différente. De plus en plus de femmes sont présentes sur les listes et élues. Mais conséquence de la loi sur la parité de 2000 ou réelle évolution dans le monde politique ? La parité existe mais l’égalité homme / femme est à nuancer. L’exemple peut être le suivant : si la parité dans les conseils municipaux est bien réelle, les maires des communes restent essentiellement des hommes pour 86 % des villes françaises.

En ce qui concerne la famille, les inégalités sont peut être moins perceptibles. Les femmes ont acquis au fil du temps des droits importants notamment en matière de divorce et de la responsabilité de leurs enfants. Cependant les inégalités familiales relèvent davantage du processus de socialisation. En effet dès l’enfance sont intégrées des différences sexuées socialement construites. En 2009 ceci se fait encore ressentir dans les tâches domestiques par exemple en référence au modèle familial traditionnel. Cependant les différence entre les sexes dans ce domaine s’atténuent progressivement pour conduire à une répartition plus équitable des rôle au sein du foyer.

La Journée de la Femme symbolise les combats menés et ceux qui restent encore à mener en ce qui concerne leur place dans la société. Des combats conduits toute l’année et qui font davantage parler d’eux le 8 mars.

Pour ceux et celles qui veulent construire l’histoire de la Journée de la Femme 2009 et ainsi se mobiliser autour des thèmes proposés, des événements, manifestations sont organisés à travers la France.  http://www.journeedelafemme.com/France-JDF-2009.htm

Petites et grandes villes participent à cette journée, à vous de vous renseignez près de chez vous.

Plusieurs centaines de marseillais ont défilé dans les rues samedi dernier, protestant contre la mise en danger du parc Longchamp. Seul véritable espace de verdure du centre ville de Marseille et poumon de la cité, il est depuis quelques temps menacé par la décision municipale de construire un parking souterrain, menant à la destruction d’une partie du parc et d’arbres centenaires.

La mairie et le promoteur garantissent que le parc sera rendu à l’identique à la fin des travaux. Les riverains sont cependant très sceptiques: comment préserver efficacement cet espace vert tout en construisant cinq étages souterrains juste en dessous?

Bien sûr, ce parking souterrain serait particulièrement apprécié dans le quartier, où les places de parking sont introuvables. Mais déjà engorgé par la circulation, ce parking n’apporterait que de la pollution supplémentaire. Selon Victor Espinosa, militant de l’Ecoforum, association qui a publié récemment une carte de la pollution rue par rue à Marseille, la meilleure solution est d’installer des parkings à l’entrée de la ville, pour que les automobilistes utilisent les transports en commun dans le centre ville (comme l’a expérimenté la ville de Montpellier).

Pour plus d’informations, voici le reportage réalisé par France 3 sur l’évènement:

Vous pouvez également visiter le site du parc Longchamp et le groupe Facebook associé.

"L'université n'est pas une entreprise..." scandent les manifestants.

L’édition 2009 du salon de l’étudiant fut animée par la colère des enseignants chercheurs et des salariés de la Poste. Cette manifestation censée donner envie aux étudiants et futurs bacheliers de poursuivre dans l’enseignement supérieur a tristement sonné  faux.

Ce jeudi 12 février 2009 s’ouvre le salon de l’Etudiant de Marseille au parc Chanot, et ce jusqu’au 14 février. Dès l’ouverture, les étudiants et enseignants s’affèrent à leur stand. Organisation improvisée pour certains, réglée comme du papier à musique pour d’autres, tout ce petit monde commence joyeusement la journée.

Le salon prend vie, tous les stands sont prêts à accueillir étudiants, futurs étudiants, parents d’élèves, salariés en vue de reconversion,  cleptomanes spécialisés dans le stylo publicitaire, etc. Du côté de l’EJCM , la petite équipe formée de J-Infocom et de Nétis attend gaillarde qu’on vienne la solliciter, mais il est 9h du matin, il n’y a pas  foule d’étudiants. Alors les uns sympathisent avec leurs voisins, pendant que les autres partent en villégiature histoire de voir ce que propose « la concurrence ».

Ambiance bon enfant, il est 11h30 quand le son des sifflets retentit. La grogne se met à couvrir les rires à renfort de mégaphone. Une cinquantaine d’enseignants chercheurs colonisent le salon en scandant « Pécresse, si un poste doit sauter, que ce soit le tien en premier, Pécresse doit sauter »… Une fois arrivés au coeur du salon, ces manifestants munis de pancartes s’alignent pour former le message suivant: ‘l’université n’est pas une entreprise, le savoir n’est pas une marchandise ». Ce slogan résonne en réponse aux projets de remaniement de la Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, qui selon les protestataires mettraient à mal les valeurs de l’enseignement supérieur en mettant les personnes et les universités en concurrence. La ministre prévoit en effet « que toutes les activités des enseignants chercheurs soient évaluées par leurs pairs au sein du Conseil National des Universités, instance indépendante et représentative de toutes les disciplines, et cela tous les 4 ans. »

Les enseignants-chercheurs et étudiants n’étaient pas venus seuls, avec eux les employés de la Poste étaient venus se faire entendre suite à la décision de fermeture des CIGAP (Centres Interdépartementaux de Gestion Administrative des Paies) par la DORH (Direction Opérationnelle des Ressources Humaines). « Cinquante emplois secs supprimés sur les bouches du Rhône » entend-t-on râler.

Pendant ce temps une autre personnalité a fait son apparition: Jean-Claude Gaudin, monsieur le Maire de Marseille. Séance photo, monsieur le Maire arrive à notre stand et nous demande quelle école nous représentons: « la quoi? L’EJCM? Qu’est-ce que c’est? Ah école de journalisme… bon et elle est où? » Réponse: » A Marseille ». « Où?? »… Mais les manifestants s’apercevant qu’on leur volait la vedette, se mettent en chasse de Monsieur le Maire pour lui soumettre leur lettre de réclamations au sujet de la privatisation de la Poste. Le temps de se retourner, il avait disparu. C’est tout un art de soigner ses entrées et ses sorties. L’histoire ne dit pas si les manifestants ont réussi à retrouver Monsieur le maire. Quelqu’un a vu le stand de Jacques Pradel?

L’ouverture du salon de l’étudiant fut bien mouvementée, la crise comme épée de Damoclès était dans l’esprit de chaque participant, mais voilà qu’un jeune étudiant se présente au stand de l’EJCM. « C’est bien ici l’école de journalisme et de communication? J’aimerais beaucoup savoir comment l’intégrer, je suis très motivé, vous pouvez m’aider? » Finalement, il restera toujours une poignée d’irréductibles qui n’auront jamais peur de rien, et c’est avec plaisir qu’on se retrouvera l’an prochain.